la place de l’aveu dans la justice transitionnelle : l’exemple des procès de Nuremberg

Par Pierre-Benoît Drancourt, Etudiant au sein du Master Droit économique de Sciences Po. Rédacteur en chef de la RJSP 2019-2020.

 

 

L’aveu s’est inscrit au cœur des procédures d’individualisation par le pouvoir[i]. Habituellement défini comme un acte par lequel une personne proclame une action condamnable ou reconnait l’avoir accomplie, celui-ci ayant un caractère langagier et interactif. Il relate un fait épistémique. C’est un récit de soi destiné à créer des effets de droit. Il tend à rendre coupable. Il appartient à la dramatique juridique[ii]. Toutefois, sa valeur est relative. Celle-ci va exclusivement dépendre de l’espace que tend à lui accorder le pouvoir souverain dans les procédures judiciaires. L’aveu trouve donc sa place dans une logique de pouvoir. Il était autrefois le rite de la souveraineté[iii]. Celui qui avoue fonde les juges à le condamner. Il est donc intrinsèquement corrélé à la vérité.

C’est d’ailleurs cette mission qui incombe aux juges du fond : découvrir la vérité[iv]. Le droit positif ne manque pas de le rappeler[v]. Dans un tel contexte, elle se présente comme un moyen de parvenir à la justice[vi]. Elle émane de la dialectique des parties. Pour autant, le juge cristallise la vérité comme le rappelait le Doyen Cornu : « Les lois veulent qu’une chose jugée passe pour vérité[vii].»

La vérité judiciaire est cumulativement relative «car elle n’est jamais que l’expression d’un débat (…). Elle l’est aussi parce qu’elle est comparative et que, dans l’obligation où il est de statuer, le juge n’est pas en droit de suspendre sa décision jusqu’à ce qu’il accède à une certitude parfaite, réduit à se prononcer en faveur de la meilleure preuve, elle vient par effet récognitif reconstituer le passé[viii]». Ce travail du juge est comparable à celui de l’historien[ix]. Mais les chemins divergent puisque l’historien décrit tandis que le juge prend position sur les faits et rend une sentence[x]. Le juge doit in fine condamner ou absoudre, selon les valeurs qui sont celles de la société dans laquelle il exerce sa fonction et que le droit codifie. Ce n’est pas la tâche de l’historien. Cette division du travail est-elle pourtant applicable à la justice transitionnelle et plus particulièrement aux procès de Nuremberg, Eichmann et de Varsovie ?

Se déroulant de 1945 à 1949, et fruit d’un compromis politique et juridique[xi], le procès de Nuremberg a eu pour objectif de «juger les criminels de guerre dont les crimes sont sans localisation géographique précise, qu’ils soient accusés individuellement, ou à titre de membres d’organisations ou de groupes, ou à ce double titre[xii].» Il a ainsi établi un lien indissociable entre l’histoire, la justice et la mémoire. Le procureur Kempner déclara que Nuremberg était « le plus grand séminaire historique jamais tenu dans l’histoire du monde[xiii]

            Pour autant, le tribunal de Nuremberg ne fut pas celui de la « solution finale » contrairement aux procès d’Eichmann et de Varsovie. Il a néanmoins constitué une première description de cette machine administrative notamment grâce aux aveux de Rudolf Hess, Hans Frank, Bach Zeleski et consorts. De fait, l’histoire de la « solution finale » a été écrite dans l’ombre portée par la justice qui a fourni archives, aveux. Le procureur Jackson estimait que Nuremberg devait être un compte-rendu amplement documenté de ce vaste plan consacré.

On attendait de ces procès des leçons d’histoire ; ce ne fut pas le cas en raison des stratégies de la défense et de l’accusation. Les dynamiques légales ont façonné les débats. On retrouve ici la logique développée dans les premières lignes sur technique de preuves et rapport de pouvoirs. Ce constat sera également applicable aux procès de Nuremberg. En l’occurrence, le procès de Nuremberg a permis l’émergence d’une véritable littérature d’aveux puisque la place centrale des auditions et des interrogatoires dans le procès (I) a catalysé de nombreux aveux et témoignages pensés pour amoindrir la peine (II).

I. La place des auditions et des interrogatoires dans les procès de Nuremberg

« Le » procès de Nuremberg est en réalité une succession de treize procès se déroulant de 1946 à 1949 et ayant comme fondement le statut de Londres établissant un tribunal militaire international. Le procès de Varsovie de même que celui d’Eichmann[xiv] avaient un modèle similaire. De fait il semble intéressant d’étudier le droit de la preuve (A) et de démontrer la place centrale des interrogatoires dans ce type de procès(B).

A) Le droit de la preuve à Nuremberg : un modèle hybride entre procès inquisitoire et procès accusatoire

Selon la lettre de l’article 5 du statut, les Tribunaux de Nuremberg étaient compétents pour juger des Crimes contre la paix, des crimes de guerre et les crimes contre l’Humanité. Les statuts de Nuremberg sont la conséquence d’un compromis entre les vainqueurs. Il existait des distensions sur le sort des accusés. La solution juridictionnelle était souhaitée par une minorité[xv]. Très vite, s’est posée la question de la procédure pénale applicable. En l’absence d’un droit processuel international, il a fallu arbitrer entre le droit anglo-saxon, donnant plus de pouvoir à l’accusé en raison de son système accusatoire, et le droit continental inquisitoire, reposant sur la culture de l’aveu comme rituel de souveraineté.

On aurait pu penser que le vainqueur applique son droit[xvi]. Pour autant, l’article 19 du statut vient préciser que : « le Tribunal ne sera pas lié par les règles techniques relatives à l’administration des preuves ». Il adoptera et appliquera autant que possible une procédure rapide et non formaliste et admettra tout moyen qu’il estimera avoir une valeur probante. » Les Hautes parties contractantes vont donc opter en faveur du modèle continental. En effet, c’est surtout la technique de la preuve qui diffère entre les deux droits. La procédure accusatoire anglo-américaine se caractérise par un formalisme de recevabilité très complexe. De même la règle de la charge de la preuve est confiée aux parties. Elles doivent rassembler et présenter les éléments probants. Le juge n’a pas un rôle actif, c’est un « arbitre ignorant ».

À l’inverse dans le système occidental, le juge est la clé du dispositif. Il décide librement de l’admissibilité des preuves sans être limité par des règles formelles. C’est cette règle qui fut retenue ici. La procédure inquisitoire fait prévaloir la recherche de la vérité sur les droits de la défense. Néanmoins, les procès de Nuremberg ont fait le choix d’un modèle mixte puisque comme le prévoit l’article 15 des statuts : « Les membres du Ministère Public, agissant individuellement et en collaboration les uns avec les autres, auront également les fonctions suivantes : Recherche, réunion et présentation de toutes les preuves nécessaires, avant le procès ou au cours du procès ; Interrogatoire préliminaire de tous les témoins jugés nécessaires et des accusés ».

            Le juge comme le prévoit l’article 16 conduit les débats, interroge les témoins et les accusés. Comme le démontrèrent Carl Schmitt puis Hans Frank au cours de son audition[xvii], le recours à cette hybridation permettait de s’échapper du positivisme juridique et de se rapprocher d’un certain idéal de justice dont le procureur serait la voix du monde. Si ces considérations peuvent à priori paraitre éloignées de notre sujet, elles ne le sont absolument pas puisque la pratique et l’usage des auditions et des aveux va soulever des questions de recevabilité. (B)

B) Une place centrale des auditions en raison de la valeur probatoire des déclarations.

« Les interrogatoires précédant la procédure n’étaient pas publics, conformément à la procédure pénale allemande. Ils se déroulaient dans des pièces à cet usage, ou dans mes bureaux, dans le Palais de Justice de Nuremberg. Je rappelais à chaque accusé et ttémoin son droit de refuser de témoigner, au cas où sa ddéposition servirait de preuve à charge. Mais s’il déposait, il devait dire la vérité, on pouvait lui demander de prêter serment. Selon le droit anglo-saxon, cela vaut aussi pour l’accusé qui se décide à déposer en tant que témoin dans sa propre cause.[xviii]» Ces quelques mots du procureur trahissent un problème méthodologique.

En effet, le droit allemand, orienté vers une recherche de la vérité historique, interdisait que les aveux non publics soient versés aux débats, ils devaient être énoncés en présence d’un juge. Le droit allemand est favorable à la règle de la self-incrimination. Le droit anglo-saxon adopte une position radicalement inverse. Le droit de garder le silence est fondamental. Le prévenu peut cependant s’exprimer sous serment. Son allocution aura valeur de preuve tant dans la phase d’instruction que durant l’audience. Cependant, comme le met en exergue Céline Jouin : « La plupart des accusés de Nuremberg ont été interrogés lors de preliminary interrogations sans savoir qu’ensuite ils auraient à assermenter le « résumé » que l’accusation allait produire à partir de leurs réponses et que ce « résumé » serait utilisé comme preuve à charge contre eux-mêmes (Knieriem 1953: 158). Les possible-defendants de Nuremberg ont souvent parlé avec une franchise étonnante, certains sans se douter qu’ils livraient la matière qui les condamnerait[xix]. »

De surcroît, la catégorie des possible-défendants permettait d’incarcérer les témoins sans préciser le sort qui leur était réservé, d’enfermer avant d’instruire. La catégorie des témoins en droit anglo-saxon englobe accusés et complices. Ces errements conduiront Carl Schmitt à dire que Nuremberg, comme tout procès révolutionnaire, avait sa légitimé mais non sa légalité. On comprend dès lors la place centrale des auditions, des interrogatoires et des contre-interrogatoires puisqu’en témoignant sous serment[xx], les déclarations des accusés ont valeur de preuves. C’est ici un point capital puisque l’absence de hiérarchie des preuves va avoir comme conséquence, une modification des récits de soi afin de se dédouaner.

Cela commence dès le 22 mars 1946 avec l’audition des témoins et des accusés par les procureurs. Cette démonstration tend à affirmer qu’on ne peut comprendre les discours, les récits les aveux et les témoignages des accusés sans expliciter la macrostructure dans lesquels ceux-ci s’inscrivent. (II)

II. Nuancer sa responsabilité, minorer ses crimes : les auditions des instigateurs de la solution finale

Nous nous appuierons ici sur la confession de Rudolf Hoess, du résumé d’Hannah Arendt, l’Oeuvre de Léon Goldenshon et d’autres sources afin de démontrer que la défense a plaidé le crime administratif (A) en employant un ton neutre dans les aveux (B).

A) Expliquer le « comment » plutôt que le « pourquoi » : la solution finale comme crime administratif

« Une telle attitude, « objective », parler des camps de concentration en termes d’administration et des camps d’extermination en termes d’économie était typique de la mentalité des SS, ceux-ci cherchaient à se détacher de toute émotivité[xxi]. » A travers ces quelques lignes, Hannah Arendt met en lumière le dénominateur commun de tous les témoignages et auditions : « l’objectivation des crimes ». Ils ont cherché à effacer leurs responsabilités derrière une structure hiérarchisée et coercitive : « les ordres étaient les ordres et on ne les discute pas ». Le témoignage de Rudolf est particulièrement topique. Lorsque celui-ci est interrogé par le procureur Kauffmann à Nuremberg : « comment avez-vous pu commettre ces actes ?», celui-ci répond : « malgré les doutes qui me vinrent, il y avait une chose qui comptait par-dessus tout : c’était l’ordre que m’avait donné Himmler.[xxii]» Au cours de sa déposition, il utilisa à plus de 90 reprises les mots « ordres » et « exécution des ordres ».

Cela n’est pas anodin. La même idée transparait lorsqu’il répond ne pouvoir donner le nombre exact de victimes puisqu’on lui avait interdit de les compter. Cela concorde à étayer la thèse d’un prétendu crime administratif. Il est frappant de voir qu’à travers ces récits, on découvre « non pas des monstres sadiques fanatiques mais des fonctionnaires débordés de travail, acharnés à bien mener les missions confiées par leurs chefs : « j’avais immédiatement compris qu’il fallait pour rendre Auschwitz utilisable pouvoir compter sur le travail acharné de tous : des prisonniers et de son commandant ».

L’expression « rendre Auschwitz utilisable » est symbolique, c’est un service administratif comme un autre, peu lui importe si cette finalité est la mise à mort systématique des « juifs ».

Rudolf Hoess apparaît ici comme un chef de service devant tantôt batailler avec ses subordonnées : « économie du personnel, violences injustifiées ou négligence dans leurs fonctions » ou ses supérieurs : « objectifs difficiles, projet trop ambitieux, inspection des camps, ni compris, ni écouté ». Son crime, il le compare à une faute administrative : « c’était une erreur de procéder à l’extermination de cette sorte… il a permis à la juiverie de se rapprocher de son but final ». Lors de son interrogatoire, le procureur le questionnera par rapport à ses responsables sur l’organisation générale. Il conclut sa confession par : « j’étais un rouage inconscient de l’immense machine d’extermination du III éme Reich ». Sa ligne de défense s’est donc construite sur le crime administratif. Une telle défense fera florès, elle sera utilisée lors du Procès Papon ou encore par Eichmann[xxiii]. Afin d’appuyer cet argument, les témoignages sont marqués par une absence totale de sentiments. (b)

 

B) Le ton neutre de l’aveu

Les aveux et autres témoignages de reconnaissance des faits, illustrent parfaitement la distinction entre connaissance intellectuelle du crime et connaissance affective. Si l’aveu est un processus dynamique, force est de constater que l’affect n’est pas encore rentré en scène[xxiv]. Le discours est relativement lisse, sans effusion de sentiment : il est objectivé. A cet égard, la plaidoirie en défense du Docteur Servatius dans le procès Eichmann est le meilleur exemple. Dans cette idée de démontrer un crime administratif, le langage est euphémisé. Ainsi, « L’accusé déclara Servatius était innocent des charges l’impliquant pour l’amoncellement de squelettes, de stérilisations, les mises à mort et autres questions médicales[xxv]».

Selon la défense une mise à mort était donc une question médicale dont il n’appartenait pas à Eichmann de connaître. Ainsi chez les dignitaires nazis, on parle non pas de déportation mais de changement de résidence.

En approfondissant cette question, c’est l’idiome du SS qui resurgit à travers ces propos. En euphémisant son langage, on diminue sa culpabilité. En 1946, Julius Streicher fut confronté à un de ses articles utilisant le mot « vernichtet » qui peut se traduire par anéantissement. Il joua sur le sens du mot afin de se dédouaner en disant qu’en 1941, on pouvait l’interpréter différemment[xxvi]. Cela démontre que le langage euphémisé de la SS a joué une part importante dans cette impression de froideur dans les aveux, témoignages et confessions des bourreaux nazis. L’ethos du SS se caractérise selon les récits par une indifférence glaciale : « Il ne me restait donc à enterrer les scrupules de mon cœur … ces scrupules si humains, prenaient dans mon esprit, l’aspect d’une trahison envers le Führer… je me devais de refouler mes sentiments et afficher une indifférence glaciale.» Ils étaient ainsi dans une contrainte de rôle mais avaient pleinement conscience de ce qu’ils faisaient. Cette conclusion rejoint les travaux de Christopher Browning[xxvii].

Pour autant, aucun, que ce soit Hans Frank ou Hoess, n’a discuté la sentence : « Le monde exige que je disparaisse. » Comme le soulignait Reik, « avouer c’est reconnaître qu’on mérite d’être châtié et qu’on est coupable d’un crime. »

 

            Par leur système accusatoire, les procès de Nuremberg ont permis de faire émerger des témoignages et des aveux des principaux protagonistes. Si les procès ne furent finalement pas une leçon d’histoire comme espérée, la dialectique des parties qui a construit une vérité juridique a comme point de départ la recherche scientifique. Histoire, droit et mémoire devinrent plus que jamais liés.

[i] M. FOUCAULT, La Volonté de savoir, Gallimard, 1976, p. 78.

[ii] M. FOUCAULT, Mal dire, dire vrai, la place de l’aveu dans la justice.

[iii] Ibid.

[iv] S. MOCCIA, Vérité substantielle et vérité du procès, in Déviance et société. 2000 – Vol. 24 – N°1. pp. 111.

[v] Article 81 alinéa 1er du Code de Procédure Pénale.

[vi] G. CORNU « La vérité́ est la « justesse de la justice », la « droiture du droit», Rapport de synthèse, in La vérité et le droit, Actes des conférences Journées canadiennes à Montréal, 1987, Éditions Association Henri Capitant, Economica, 1989, spéc. p. 2.

[vii] J. DOMAT, Les lois civiles dans leur ordre naturel, Paris 1771.

[viii] G. CORNU, Op cit p1.

[ix] M.BLOCH, « Juger ou comprendre ? », in Apologie pour l’histoire ou le métier d’historien, Paris, Armand Colin, 1991 [1949], p. 107.

[x] A. WIEVIORKA, « La justice et l’histoire », Socio, 3, 2014, p183.

[xi] J. SAADA « La justice pénale internationale, entre idéaux et justification », Revue Tiers Monde, vol. 205, no. 1, 2011, pp. 47-64.

[xii] Article I er du statut de Nuremberg.

[xiii] M.R. MARRUS,  L’histoire de l’Holocauste dans le prétoire, p.30.

[xiv] Eichmann fut jugé en vertu de la loi israélienne de 1950 sur le « châtiment des nazis et leurs collaborateurs ». Cette loi définit le « crime contre le peuple juif », le « crime contre l’humanité » et le « crime de guerre ».

[xv] G. BRASS https://newrepublic.com/article/104775/due-processes, 1998.

[xvi] C.SCHMITT, Loi et jugement. Une enquête sur le problème de la pratique du droit. Trad. de l’allemand et présenté par Rainer Maria Kiesow. EHESS, 167 p.

[xvii] L. GOLDENSOHN, les Entretiens de Nuremberg, Champ histoire, p109.

[xviii] Department of State Bulletin 1945 : 107.

[xix] C. JOUIN, Carl Schmitt à nuremberg. une théorie en accusation , « genèses » 2009/1 n° 74 | pages 46 à 73.

[xx] Minutes de Nuremberg échange entre Hoess et le procureur.

[xxi] H.ARRENT, Eichmann à Jérusalem, folio histoire, p150.

[xxii] Les minutes du procès de Nuremberg.

[xxiii] M. ARON, Plaidoirie, folio, 2010.

[xxiv] Reik

[xxv] op cit Hannah arendt, p151.

[xxvi] F. BRAYARD, Auschwitz, enquête sur un complot Nazi, Seuil, 2012, p212.

[xxvii] C. BROWNING, Des Hommes ordinaires, le tallandier, 240p.